Quelle structure juridique pour un dessinateur projeteur ? L’impact sur votre assurance RC Pro
EI, EURL, SASU, SARL : la structure juridique de votre bureau d’études influence directement votre contrat RC Pro. Explications.
Statut et marchés
Freelance, structure juridique, BIM, sous-traitance, marchés publics, qualifications : l’assurance selon votre façon d’exercer.
Groupement momentané d’entreprises : ce que cela implique pour l’assurance du dessinateur projeteur
GME conjoint ou solidaire : quelles implications pour l’assurance RC Pro du dessinateur projeteur ? Mandataire, recours entre membres, convention de groupement — les points à connaître.
OPQIBI, OPQTECC : quel lien entre qualification professionnelle et assurance BET ?
Qualification OPQIBI ou OPQTECC : pourquoi une attestation d’assurance RC Pro est indispensable, et comment s’assurer que les garanties couvrent bien les activités qualifiées.
Marchés publics et assurance : ce que doit savoir le dessinateur projeteur
Marchés publics et assurance BET : attestations exigées, cohérence des garanties, cotraitance et sous-traitance. Ce que doit vérifier le dessinateur projeteur avant de candidater.
Dessinateur projeteur freelance : quelles assurances obligatoires ?
Decaux Assurances — courtier en assurances (ORIAS n° 20005730)Publié le 25 mai 2026 · Mis à jour le 29 septembre
BIM et assurance : les enjeux pour les projeteurs
Le BIM transforme le métier de projeteur. Découvrez les nouveaux risques et comment adapter votre assurance RC Pro.
Sous-traitance BET : qui est responsable en cas de sinistre ?
Sous-traitant BET : qui est responsable en cas de sinistre ? Comprendre la chaîne de responsabilité et s’assurer correctement.